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MENTIONS LÉGALES et CONDITIONS GENERALES DES SERVICES OFFERTS PAR LA SOCIETE LUDO ET SOPHIE

 

I - MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE « www.ludoetsophie.com »

Article 1

Le site www.ludoetsophie.com est édité par la société Ludo & Sophie, Société par Actions Simplifiée au capital social de 3000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés du tribunal de commerce de Nanterre sous le numéro 818 917 627 et dont le siège social est situé au 49 rue de Ponthieu à Paris 8 (75008).

Numéro de SIRET : 81891762700015

TVA Intracommunautaire : FR40818917627

Contact : contact@ludoetsophie.com

Le site est hébergé par la société One&One.

Conception & développement : Aurelien Priet - Web'AP

Directeur de publication : Amélie Garnier-Duchemin

Article 2 :

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéos, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Article 3 :

En ce qui concerne les services de commande en  ligne, l’ensemble des informations présentes sur le site sont valables pour la France métropolitaine exclusivement.

Article 4 :

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par Ludo & Sophie pour la gestion des relations avec vous et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier clients de Ludo & Sophie. Ce fichier élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer à tout moment auprès de Ludo & Sophie soit par envoi de courrier postal à l’adresse suivante : Ludo & Sophie, 49 rue de Ponthieu à Paris (75008), soit par courriel à la rubrique contactez-nous : contact@ludoetsophie.com.

Pour des raisons de sécurité et afin d’éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après demande ce justificatif sera détruit.

Article 5 : Vous êtes susceptible de recevoir des offres ou des informations sur les activités de Ludo & Sophie. Pour recevoir ou ne pas recevoir les offres ou informations, vous devez cocher la case dédiée lors de l’inscription.

Article 6 : Les photographies ne sont pas contractuelles et n’engagent pas Ludo et Sophie.

Article 7 : Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française.

Article 8 : Pour toute question, information sur les services présentés sur le site ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser vos messages à l’adresse suivante : contact@ludoetsophie.com.

Article 9 - Cookies : 

Afin de rendre les services plus performants, le Site utilise des « cookies », notamment via le service Google Analytics. Ces cookies fournissent des informations sur la façon dont nos sites sont utilisés (statistiques sur le trafic du Site telles que le nombre de visiteurs, la durée moyenne des visites ou encore le nombre de pages vues) et permettent de fluidifier la navigation et d’améliorer l’expérience utilisateur.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte qui est stocké par votre navigateur lors de votre première visite. Une fois installés, ils nous permettent de vous reconnaître à chaque visite, et donc de vous faire profiter de toutes les fonctionnalités de nos sites. Les cookies ne sont pas des dossiers actifs, et ne peuvent donc pas héberger de virus. Pour en savoir plus, vous pouvez vous rendre sur www.allaboutcookies.org. Cette politique est rédigée pour vous expliquer à quoi nous servent ces cookies et ce qu’ils font.

Comment les sites de Ludo&Sophie utilisent les cookies ?
Les outils de partage : il est possible de partager du contenu avec d’autres utilisateurs, notamment via les réseaux sociaux. Pour cela nous utilisons  « AddThis » qui nous permet de vous rendre le partage d’informations et de contenus plus facile.
Les traceurs ne sont pas conservés au-delà de 13 mois et ne sont pas prorogés lors des nouvelles visites.

Comment refuser un Cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation ?
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies déposés dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies vous empêchera d’utiliser notre site dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques.
Pour savoir comment procéder, consultez les sites en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur : Firefox, Chrome, Edge, Safari, Opera, iOS, Android, Windows Phone 

La désactivation des cookies risque de vous empêcher d’utiliser certaines fonctionnalités, comme de retrouver votre panier, ou vous empêcher de partager un produit via les réseaux sociaux.
Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis. (option « Do No Track »). Pour :

- Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie=ie-11
- Safari™ : http://support.apple.com/kb/PH11952
- Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/114836?
- Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
- Opera™ : http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html 

 
Pour bloquer l’utilisation des données par Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

- Pour gérer vos données sur Facebook : https://www.facebook.com/help/cookies/
- Pour gérer vos données sur Twitter: https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter

 

II - CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES OFFERTS PAR LUDO & SOPHIE

Les présentes conditions générales s’appliquent aux services offerts par La société Ludo & Sophie, SAS au capital de 3 000 euros immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 818 917 627 dont le siège social est situé au 49 rue de Ponthieu à Paris et représentée par Amélie Garnier-Duchemin et tous clients

Les présentes conditions générales seront complétées par des conditions particulières concernant chaque prestation spécifique , laquelle fera l’objet d’une fiche de présentation détaillée. La fiche de présentation détaillée étant la fiche produit de sortie à partir de laquelle les commandes de prestations s'effectuent. Elle porte une référence de type : "Référence sortie: 2016-008". Cette fiche produit de sortie contient un descriptif de la sortie ainsi que les informations pratiques concernant les conditions d'exécution de la prestation de Ludo&Sophie SAS pour cette sortie.
 

ARTICLE 1 : Objet et caractéristiques de la prestation

Ludo&Sophie propose à ses clients des prestations d'organisation de sorties ou d'événements culturels, ludiques et de loisirs à destination des enfants adhérents à l'un des clubs Ludo&Sophie.

La prestation inclut :

- La réservation des activités, visites ou ateliers auprès des partenaires & fournisseurs de la société Ludo&Sophie ;

- La prise en charge par les animateurs Ludo & Sophie, des enfants en un lieu déterminé et communiqué à l'avance au client ;

- Le transport aller des enfants vers le lieu de l'activité ;

- L'accompagnement et l'animation durant la visite ;

- Un temps récréatif si possible, agrémenté d'un petit en-cas alimentaire ;

- Le transport retour vers le lieu de prise en charge des enfants.

- La remise du(des) enfant(s) au client ou à une personne mandatée par lui

L’encadrement des enfants durant la sortie :

  • Les taux d’encadrement pratiqués par la société Ludo&Sophie sont de 1 encadrant pour 6 enfants maximum. Ce taux d’encadrement est volontairement plus élevé que ne le prévoit la législation pour les activités extra-scolaires en Accueil Collectif de Mineurs (1 encadrant pour 12 enfants) de manière à tout mettre en oeuvre pour assurer une sécurité optimale des enfants durant nos sorties et leur parfait encadrement.

  • Les animateurs de la société Ludo&Sophie sont tous titulaires au minimum du BAFA (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur), ou d’un autre diplôme ou brevet leur permettant d'exercer des fonctions d'animation au sens de l’arrêté du 9 février 2007 version consolidée au 27 décembre 2016*. Ils sont également, pour la plupart titulaire du PCS1 (formation aux premiers secours de niveau 1). Si l’animateur(trice) d’une sortie n’est pas titulaire du PCS1, une personne supplémentaire membre de la société Ludo&Sophie, titulaire de ce brevet vient compléter l’équipe d’accompagnement, de telle sorte qu’il y ait toujours au moins une personne formée aux premiers secours présente pour chacune des sorties.

  • En cas d’indisponibilité de son personnel d’animation pour quelques raisons que ce soient, l’une des fondatrices de la société peut être amenée à assurer l’encadrement des enfants durant le transport et la sortie de manière à garantir l’exécution de la prestation pour les parents et les enfants. Les fondatrices de la société accompagnant les sorties sont titulaires du PCS1.

* https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006055539&dateTexte=20161227

Le transport :

  • Les transports aller-retour des enfants, vers et depuis, le lieu de rendez-vous sont à la charge exclusive des parents,

  • Le transport des enfants du lieu de rendez-vous vers le lieu d’activité et depuis le lieu de l’activité au lieu de rendez-vous se fait aux conditions suivantes :

    • Entre 1 et 3 enfants inscrit(s) à la sortie : Transport en commun sauf mention contraire indiquée sur la fiche produit de la sortie (lieu de l’activité éloigné ou mal desservi par les transports en commun,  nécessitant un transport en Taxi ou VTC)

    • De 4 à 6 enfants inscrit(s) à la sortie : Transport en taxi ou VTC*.

    • Plus de 6 enfants inscrit(s) à la sortie : La société Ludo&Sophie réserve 1 taxi pour au maximum 6 enfants et 1 accompagnateur (animateur BAFA ou accompagnant PCS1).

 

Autorité parentale, délégation de l’autorité parentale ou autorisation spéciale.

Le client qui passe une commande après inscription sur le site, certifie et garantit avoir toute autorité (l’autorité parentale ou une autorisation écrite des parents) pour confier le(les) enfant(s) qu'il inscrit à une sortie auprès de la société Ludo & Sophie.

En aucun cas la société Ludo & Sophie n'a d'obligation de rechercher la preuve de cette autorité et elle ne pourra donc être poursuivie d'aucune manière si le client n'en disposait pas.
 

Article 2 : Date d'exécution de la prestation

La date, l’heure et le lieu d'exécution de la prestation sont mentionnés sur le mail de confirmation de commande envoyé au client suite à son règlement. Le client doit s'assurer qu'il a bien reçu le mail de confirmation et que celui-ci n'a pas été redirigé vers un dossier SPAM. Il est recommandé au client d'ajouter l'adresse : contact@ludoetsophie.com à son carnet d'adresse pour éviter ce désagrément.
 

ARTICLE 3 : Prix de la prestation et modalités de paiement.

3-1. Le prix de la prestation comprend, le prix de l'abonnement annuel au Club (réglé une fois à l’inscription puis renouvelé chaque année) auquel s’ajoute le prix de chaque sortie (réglé au cas par cas selon les sorties ou selon une formule d’abonnement).

Les tarifs sont indiqués en euros toutes taxes comprises applicables en France au jour de la commande, sauf indication contraire.  

La société Ludo & Sophie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prestations seront facturées sur la base du prix indiqué au jour de la commande sur le bon de commande.

3-2. Le règlement des prestations s’effectue à la commande ou au plus tard sept (7) jours minimum avant la date de sortie.

Toute prestation commandée mais non payée 7 avant le départ sera considérée comme non avenue, sauf accord exprès de Ludo & Sophie.

Le règlement peut s'effectuer par différents moyens : PayPal, carte bancaire sur le site ou chèque à envoyer, au minimum 7 jours avant la date de la sortie, au siège social de la société : Ludo & Sophie, 49 rue de Ponthieu à Paris (75008).

 

ARTICLE 4 : Commande

La commande d'une ou de plusieurs prestations par le client est considérée comme réalisée dès l’envoi d'un courriel de confirmation de commande et après enregistrement du paiement de la prestation.

Conformément à l’article  L221-28 du Code de la consommation, le présent contrat, concernant une activité de loisir pour une période déterminée, n’est pas soumis ni éligible au droit de rétractation.
 

ARTICLE 6 : Annulation de commande par le client.

Les prestations proposées par Ludo & Sophie nécessitant des démarches et investissements en amont de la réalisation de la prestation, les commandes effectuées sur le site peuvent être annulées par le client mais ne donneront lieu à aucun remboursement. Elle donneront lieu à avoir aux conditions suivantes :

  • Avoir du montant total de la commande si l'annulation intervient plus de 10 jours avant la date prévue pour l'exécution de la prestation.

  • Avoir à hauteur de 50% du montant de la commande si l'annulation intervient entre 10 jours et 48 heures avant l'exécution de la prestation.

  • Aucun avoir pour une annulation intervenant en deçà de 48 heures avant la sortie.
     

ARTICLE 7 : Garantie et Annulation de sortie par Ludo & Sophie.

Ludo & Sophie se réserve  le droit d'annuler une sortie pour quelque raison et à quelque moment que ce soit, en cas d'évènements indépendants de sa volonté. Notamment : situation pouvant compromettre la sécurité des enfants, annulation des prestations de la part de ses fournisseurs, fermetures des lieux de visites, indisponibilité de son personnel, force majeure.

La société Ludo & Sophie proposera alors à ses clients de choisir entre une autre activité/sortie pour le jour prévu, soit d’opter pour un avoir pour une prochaine sortie, soit de rembourser la prestation.  
 

ARTICLE 8 : Assurance et responsabilités.

La société Ludo est Sophie est assurée pour sa responsabilité civile professionnelle par une compagnie d'assurance de premier plan : La société Allianz.  En cas de dommage lors d'une sortie, les règles de responsabilités qui s'appliquent sont les suivantes :

- le client est responsable des dommages causés par son(ses) enfants à autrui, notamment aux autres enfants, au personnel de la société Ludo & Sophie, aux tiers prestataires de la société Ludo & Sophie ainsi qu'à leurs biens ou à tout autre personne ou bien extérieur à la société Ludo & Sophie. Le client devra donc impérativement s’assurer, avant toute inscription que son enfant est bien couvert par une assurance responsabilité civile ainsi qu'une assurance dommages corporels (individuelle accident, assurance scolaire/extra-scolaire ou accident de la vie)La société Ludo & Sophie n'est pas tenue de vérifier la bonne couverture de ses membres, elle se base sur l’acceptation par ses clients de ses Conditions Générales de Services pour conclure à la bonne couverture de ceux-ci.

- La responsabilité de la société Ludo & Sophie ne pourra être mise en cause qu'à la condition d'une faute grave ou une négligence avérée de son personnel au moment de l'exécution de la prestation.

La société Ludo&Sophie a une obligation de moyens quant à la sécurité des sorties qu’elle propose. Obligation de moyens qui se traduit par :

  • Vérification des diplômes, compétences et antécédents judiciaires des animateurs qu’elle engage : extrait de casier judiciaire (bulletin 3), carte d’identité ou passeport, brevets/diplômes (demande d’une copie avec vérification de l'original)

  • Test de compétences des animateurs : 2 tests de mise en situation (accompagné par l’une des fondatrices) qui vise à vérifier les qualités d’animation ainsi que les réflexes de sécurité de l’animateur lors des trajets aller-retour et durant les activités.

  • Vérification des compétences des prestataires avec qui travaille la société Ludo&Sophie. Ceux-ci sont sélectionnés en fonction de leur expérience et compétences vérifiées (nombre d’années d’exercice dans le domaine, diplômes) ou supposées (cas des activités s'exerçant au sein des musées ou institutions publiques ou privées reconnues)

- Pertes, vol ou dommages des biens personnels : La société Ludo & Sophie décline toute responsabilité en cas de perte ou vol ou dommages sur les objets et effets personnels apportés par les enfants lors des sorties.
 

ARTICLE 9 : Conditions de santé des enfants et décharges

Afin de garantir la meilleure des prises en charges des enfants qui lui sont confiés le client s’engage expressément à communiquer à Ludo & Sophie, sur le formulaire d’inscription au club, toutes les informations et consignes concernant la santé physique et mentale des enfants qu’il inscrit et ce de manière exhaustive : allergies alimentaires ou médicamenteuses, maladie(s) détectée(s) et soignées (épilepsie, asthme, etc...), traitement médicamenteux en cours, situation post-opératoire etc….

Il incombe par ailleurs au client de s'assurer à chaque sortie de la bonne prise en compte de ces consignes par la société Ludo & Sophie. Ces informations sanitaires, une fois enregistrées, sont reprises sur le bon de commande envoyé au client après validation de sa commande.  Si le client ne retrouve pas ces informations sur son bon de commande, il doit impérativement en avertir au plus vite et au maximum 48 heures avant la société Ludo&Sophie SAS à l’adresse mail suivante : amelie@ludoetsophie.com.

La société Ludo & Sophie se réserve le droit de ne pas accepter un enfant malade lors d'une sortie si elle juge que la santé de celui-ci ferait courir un risque trop important à l'enfant lui-même, aux autres enfants du groupe ou aux employés de la société Ludo & Sophie.  En effet, les sorties de la société Ludo & Sophie sont accompagnées d’un personnel formé aux gestes de premiers secours, en aucun cas ceux-ci n'ont de compétences pour intervenir en cas de situations nécessitant un encadrement médical spécifique.

En l'absence de mention de la part du client, celui-ci décharge la société Ludo & Sophie et ses employés des conséquences des dommages subis par leur(s) enfants du fait de conditions de santé particulières pouvant être considérées comme antérieures à la réalisation de la prestation. La responsabilité civile du client pourra être engagée en cas de dommage causé aux autres enfants inscrits à la sortie, aux prestataires retenus pour l’activité ainsi qu’au personnel de la société Ludo&Sophie (maladie contagieuse…)